A quiet house, in a small village of Alsace, borded by a small river

mentions legales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’identité des différents intervenants du site moulindeniefern.fr est précisée à ses utilisateurs, dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Responsables publication, créateurs du site, et propriétaires : Yannis Lehuédé et Margot Pfauwadel.
Les responsables publication sont des personnes physique ou personnes morales.
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Yannis Lehuédé, webmaster - yannis.lehuede.org
Margot Pfauwadel, webdesigner - margotpfauwadel.fr

Adresse du gîte du moulin de Nierfern :
8, rue du Moulin
67 350 Niefern (Uhrwiller)

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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Description des services fournis
Le site moulindeniefern.fr a pour objet de fournir des informations concernant le gîte du moulin de Niefern.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site moulindeniefern.fr est soumis au droit français.

Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.